Divers
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- L'équipe Veilleconstruction
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Cet article vous parle des arbres, du bois avec sérieux, quand il s’agit des publications de Ligne bois, de l’appel à projet wallon « Forêt résiliente » et de recensement, avec fantaisie pour une anecdotique typo organique ou des expériences artistiques inattendues de forêts flottantes.
Lire la suite : Pérégrination autour du bois avec sérieux ou originalité
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- CSTC
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La publication d’une version révisée de la norme belge reprenant les critères acoustiques pour les bâtiments résidentiels est prévue cette année. Quelles en sont les principales nouveautés et quels moyens le CSTC met-il en œuvre pour aider le secteur à répondre à ces exigences ?
Lire la suite : Révision de la norme acoustique pour les habitations
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- Gilles Carnoy (Avocat)
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D’un point de vue purement fiscal, en principe, en cas de sortie d’indivision, c’est le droit de partage qui est dû au taux de 1 % en Région Wallonne et Bruxelloise.
C’est la règle contenue dans l’article 109 du Code des droits d’enregistrement.
La base d’imposition varie selon que la cession fait cesser l’indivision ou non.
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- Christophe Haveaux (APERe)
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Afin d’accélérer sa transition énergétique, l’Europe simplifie les processus d’autorisation des projets éoliens et solaires. Dans les zones “incontournables”, un permis pourra être octroyé en 1 an.
Lire la suite : Les énergies renouvelables sont désormais présumées d’un “intérêt public supérieur”
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- L'équipe Veilleconstruction
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La ville du futur a toujours fait rêver mais n’est-elle pas qu’une utopie ? Une éternelle métamorphose d’hier à demain ? Une ville aux multiples définitions ancrées dans une matérialité instable et dirigée ?
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- Christophe Haveaux (APERe)
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L’industriel wallon, leader mondial des électrolyseurs de grande capacité, développe une filière hydrogène 100% européenne pour décarboner l’industrie et la mobilité.
Lire la suite : John Cockerill développera une “gigafactory” d’électrolyseurs en Belgique
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- Gilles Carnoy (Avocat)
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Que doit faire l’architecte chargé d’élaborer un projet d’exécution des travaux sans être chargé du contrôle de l’exécution des travaux ?
Un arrêt de la Cour de cassation précise les obligations naissant de cette situation (Cass., 18 février 2022, rôle n° C.18.0482.F, www.juportal.be).
Un architecte a deux missions, l’établissement des plans et le contrôle de l’exécution des travaux. Il a aussi un devoir d’assistance et de conseil.
Lire la suite : Les obligations de l’architecte lorsque la mission est ou devient partielle